Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’en parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet sa-nes.normand-esante.fr sont :
GCS NORMAND'E-SANTE - Numéro de SIRET : 834 652 612 00039 - APE 6209Z
Responsable éditorial : Martin TRELCAT, Administrateur
Site de CAEN - Siège
Bâtiment COMETE
7 longue vue des astronomes
14111 LOUVIGNY
Site de ROUEN
1 231 rue de la Sente aux Bœufs
76160 SAINT MARTIN DU VIVIER
Téléphone : 02 50 53 70 00
Email : contact@normand-esante.fr
Site Web : www.normand-esante.fr
AZ Network
40 rue Ampère 61000 ALENCON
Site Web : www.aznetwork.eu
Digital initiative
31 rue Arthur Rimbaud
Immeuble Amphypolis II
Bâtiment D
21000 DIJON
Site Web : www.digital-initiative.com
sa-nes.normand-esante.fr est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc… ) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc… de dernière génération mis-à-jour.
Les mentions légales ont été générées sur le site "générateur de mentions légales pour site internet gratuit" www.generateur-de-mentions-legales.com, offert par www.welye.com.
GCS NORMAND'E-SANTE met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès du GCS NORMAND'E-SANTE, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Le GCS NORMAND'E-SANTE n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Le site internet sa-nes.normand-esante.fr peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
Le GCS NORMAND'E-SANTE ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ces sites internet. Le GCS NORMAND'E-SANTE ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Le GCS NORMAND'E-SANTE ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet sa-nes.normand-esante.fr ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable du GCS NORMAND'E-SANTE.
Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction le site internet sa-nes.normand-esante.fr, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. Le GCS NORMAND'E-SANTE se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
L'ensemble des activités du GCS NORMAND'E-SANTE ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.normand-esante.fr
Le GCS NORMAND'E-SANTE s’efforce de fournir sur le site sa-nes.normand-esante.fr des informations aussi précises que possible.
Les renseignements figurant sur le site sa-nes.normand-esante.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site sa-nes.normand-esante.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse communication@normand-esante.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, le GCS NORMAND'E-SANTE ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutive au téléchargement.
De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du GCS NORMAND'E-SANTE.
La structure générale du site et son contenu sont la propriété exclusive du GCS NORMAND'E-SANTE, et font l’objet d’une protection légale au titre de la propriété intellectuelle (droits d’auteur, bases de données, logiciels, marques, etc).
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par une personne physique ou morale, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du GCS NORMAND'E-SANTE est interdite et constituerait un acte de contrefaçon sanctionné notamment par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute réutilisation ou extraction totale ou partielle, des bases de données du site par une personne physique ou morale, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait un acte sanctionné par les articles L. 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle des marques et logos du GCS NORMAND'E-SANTE réalisées sans son autorisation expresse est interdite en application des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet sa-nes.normand-esante.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social du GCS NORMAND'E-SANTE. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet sa-nes.normand-esante.fr
Un cookie est un petit fichier texte déposé par votre explorateur sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une publicité. Ils ont notamment pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés.
Sur son site Internet, le GCS NORMAND'E-SANTE utilise des cookies :
Vous pouvez autoriser ou refuser l’enregistrement de cookies dans votre terminal avec les paramètres appropriés de votre navigateur Internet. La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos choix en matière de cookies, notamment de la manière suivante pour les navigateurs les plus couramment utilisés :
Voir aussi sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser
Sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs
©
Toute reproduction ou reprise des photos et illustrations issues de ce site est interdite. Le GCS NORMAND'E-SANTE s'est acquitté des droits d'utilisation des visuels pour son propre usage.